Conditions de vente

1. Dispositions Générales

Ce site appartient à la Dominique Mary.Il est donc interdit de télécharger ou de copier ce site sans son accord préalable .

Les liens sont autorisés.


2. Aides et Conditions Générales de Vente

2.1. La commande

L'accord de commande est validé lorsque Dominique Mary confirme le paiement.

Cette confirmation est effectuée par courrier, téléphone, e.mail ou télécopie.

La confirmation est faite au plus tard 48 h après la réception de commande.

Dominique Mary s'octroie de droit de refuser la commande selon les motifs suivants :

- approvisionnement indisponible,

- commande erronée,

- client douteux.

- paiement en ligne non validé par Credit Mutuel CYBERMUT.

2.2 L'annulation de commandes :

Votre réservation a été effectuée sur Internet : il s'agit d'une vente par correspondance. Vous disposez donc d'un délai de rétractation de 7 jours après réception du colis. En cas d'annulation, et si votre carte ou chèque a déjà été prélevée, votre compte sera automatiquement re-crédité dès que vous nous aurez retourné la marchandise en l'état et les frais de retour seront à votre charge et vous seront facturés.Vous devez nous retourner la marchandise en état , non entamée, dans l'emballage d'origine.

2.3. Obligation des parties

Pour Dominique Mary

En cas d'acceptation des conditions, Dominique Mary s'engage à livrer selon le stock disponible, le produit commandé. Ceci dans un délai le plus bref possible. Tous les produits cités dans le site sont disponibles dans nos locaux.Le transporteur s'engage à livrer à l'adresse indiquée.

Pour le Client,

Il doit indiquer l'adresse de livraison.

Le client s'engage à payer le produit, les frais de transport mentionnés, les droits de douane, la TVA en vigueur ainsi que les autres taxes survenant s'il y a lieu.

En revanche, l'utilisateur s'interdit de revendre le produit et doit s'en servir que pour son usage personnel.


3. Le Prix

Le prix indiqué lors de la confirmation de commande par Dominique Mary est le prix définitif en TTC (marchandise et port compris)

Le prix est exprimé en francs français ou en Euros.

Le Paiement ne s'effectue que par Carte Bancaire ou par Chèque.

Le débit de la somme sera effectué lors de la confirmation de commande par Dominique Mary via CYBERMUT pour les paiements en ligne par CB, concernant les règlements par chèque bancaire ceux ci seront encaissés au moment de l'expédition du colis.

Une facture acquittée sera jointe à votre colis.


4. Le transport - la livraison - les délais.


Le produit sera livré à l'adresse indiquée par colis postal colissimo suivi selon les délais accordés par la Poste soit 48H pour la France, après confirmation de commande et dès le paiement effectué.

Les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Si le destinataire est absent, un avis de passage sera restitué par le transporteur.

En cas de retrait tardif du produit, Dominique Mary n'est pas responsable de la détérioration des produits.

Un accusé de réception devra être signé à la remise du colis.

En cas d'adresse erronée ou incomplète, toute erreur ou retard de livraison ne pourra nous être imputés en cas d'informations inexactes.

Si la marchandise nous était retournée, nous serions tenus de vous facturer à nouveau la livraison et éventuellement le coût des produits frais (gelée royale pure). Une erreur d'acheminement peut en effet entraîner des variations de température, de conservation altérant la qualité de nos produits.


5. Responsabilités et limites de responsabilités.

Le client est responsable du choix des produits, de leur conservation une fois qu'il est arrivé à destination.

Le client ne doit pas consommer le produit après la date limite de consommation.

Dominique Mary n'est pas responsable si le produit est détérioré lors du transport

Seules les lois françaises sont appliquées et Dominique Mary n'est pas responsable du non respect des lois des autres pays.

Les photos ne sont pas contractuelles si des erreurs s'y sont introduites la responsabilité de Dominique Mary ne sera pas engagée.